CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 — Identification du prestataire [Prénom NOM] Artiste indépendante — Organisatrice de stages et ateliers d’art Adresse : [adresse complète] Email : [adresse email] Téléphone : [numéro] Numéro d’entreprise : [numéro BCE] Statut : [indépendante à titre principal / complémentaire]

Article 2 — Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [Prénom NOM] et toute personne physique souhaitant s’inscrire à un stage ou atelier artistique proposé via le site [URL du site].

Article 3 — Inscription et réservation L’inscription à un stage ou atelier se fait exclusivement via le formulaire de réservation en ligne disponible sur le site. Toute inscription n’est définitive qu’après réception du paiement intégral et envoi de l’email de confirmation.

Le nombre de places étant limité à [X] participants maximum par stage/atelier, les inscriptions sont traitées par ordre d’arrivée.

Article 4 — Tarifs Les tarifs des stages et ateliers sont indiqués en euros toutes taxes comprises sur le site. [Prénom NOM] se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la validation de l’inscription.

Article 5 — Paiement Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou via [Stripe / PayPal / autre] au moment de l’inscription. Aucune inscription n’est définitive sans paiement intégral préalable.

Article 6 — Annulation et remboursement Se référer à la politique de retours et remboursements disponible sur le site.

Article 7 — Responsabilité [Prénom NOM] s’engage à mettre tout en œuvre pour assurer le bon déroulement des stages et ateliers dans les meilleures conditions de sécurité et de bienveillance. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’accident résultant du non-respect des consignes de sécurité par les participants.

Pour les stages enfants, les parents ou tuteurs légaux sont responsables de leurs enfants en dehors des horaires du stage.

Article 8 — Droit à l’image Des photos et vidéos peuvent être prises lors des stages et ateliers à des fins de communication (site web, réseaux sociaux). Un formulaire d’autorisation de droit à l’image sera remis aux participants ou aux parents pour les mineurs. Toute personne refusant d’apparaître sur les photos doit le signaler avant le début du stage.

Article 9 — Propriété intellectuelle L’ensemble du contenu du site (textes, photos, illustrations) est la propriété exclusive de [Prénom NOM] et est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Article 10 — Droit applicable Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement de [ville].