Politique en matière de remboursements et de retours

La présente politique s’applique aux achats effectués sur le site internet de [Nom de l’artiste], notamment à l’achat de tableaux, d’œuvres d’art et à l’inscription à des stages ou ateliers.

1. Vente de tableaux et œuvres d’art

Chaque tableau ou œuvre d’art proposé à la vente est présenté avec une description et, lorsque cela est pertinent, des photographies permettant au client d’en apprécier les caractéristiques.

Droit de rétractation

Conformément à la législation applicable aux ventes à distance, le client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le client peut exercer ce droit en contactant [adresse e-mail] avant l’expiration de ce délai.

L’œuvre doit être retournée dans un état permettant sa remise en vente et, dans la mesure du possible, dans son emballage d’origine. Le client est responsable de l’emballage et de la protection de l’œuvre pendant le transport retour.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire ou lorsque le retour est dû à une erreur de notre part.

Le remboursement sera effectué après réception et vérification de l’œuvre, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.

Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique notamment pas aux œuvres personnalisées ou réalisées sur mesure à la demande du client, lorsque la législation applicable prévoit une telle exception.

Les œuvres présentant un défaut, ayant été endommagées pendant leur livraison ou ne correspondant pas à la commande restent couvertes par les garanties légales applicables. Dans ce cas, le client est invité à contacter [adresse e-mail] dans les meilleurs délais, en joignant si possible des photographies du problème constaté.

2. Stages et ateliers

Les inscriptions aux stages et ateliers sont considérées comme des réservations pour une date déterminée.

Annulation par le participant

Toute demande d’annulation doit être effectuée par écrit à [adresse e-mail].

• Plus de 14 jours avant le début du stage : remboursement intégral.
• Entre 14 et 7 jours avant le début du stage : remboursement de 50 % du montant payé.
• Moins de 7 jours avant le début du stage : aucun remboursement, sauf circonstances exceptionnelles laissées à l’appréciation de l’artiste.

Ces conditions peuvent être adaptées pour certains ateliers ou événements spécifiques. Dans ce cas, les conditions particulières indiquées lors de la réservation prévalent.

Report ou remplacement

Lorsque cela est possible, le participant peut demander à reporter sa participation à une autre date disponible ou à être remplacé par une autre personne.

Toute demande de report doit être adressée à [adresse e-mail] et reste soumise aux disponibilités.

Annulation par l’artiste

Si un stage ou un atelier doit être annulé ou reporté à l’initiative de l’artiste, le participant sera informé dans les meilleurs délais.

En cas d’annulation, le participant pourra choisir entre :

• un remboursement intégral du montant payé ;
• un report vers une autre date disponible.

3. Retours et remboursements

Les remboursements sont effectués dans un délai raisonnable après validation de la demande et, lorsqu’un retour est nécessaire, après réception de l’œuvre concernée.

Les délais d’apparition du remboursement sur le compte bancaire du client peuvent varier selon l’établissement bancaire et le moyen de paiement utilisé.

4. Contact

Pour toute question concernant un retour, un remboursement, une annulation ou une réservation, le client peut contacter :

[Nom de l’artiste]
E-mail : [adresse e-mail]
Adresse : [adresse postale]
Téléphone : [numéro de téléphone, si applicable]

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte de l’évolution de l’activité ou de la législation applicable. La version en vigueur au moment de la commande est celle applicable à l’achat concerné.